Dernière mise à jour : Septembre 2024
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site mathieu-capdegelle.fr. En commandant un produit sur ce site, vous acceptez les présentes CGV sans réserve.
1. Informations sur le commerçant
- Nom : Mathieu Capdegelle
- Adresse : 4, hameau de Manneuville, 59310 Orchies
- E-mail : contact@mathieu-capdegelle.fr
2. Produits
Les produits proposés à la vente sur le site sont des romans imprimés . Chaque produit est présenté avec une description détaillée incluant le prix TTC.
3. Prix
Tous les prix indiqués sur le site sont exprimés en [devise] et incluent toutes les taxes applicables. Les frais de livraison sont ajoutés au prix total de la commande lors de la validation, si applicable.
4. Commande
Pour passer une commande, vous devez suivre le processus de commande en ligne :
- Sélectionner les produits souhaités.
- Valider votre panier.
- Fournir les informations nécessaires à la livraison.
- Effectuer le paiement en ligne.
Un email de confirmation de commande vous sera envoyé une fois la commande validée.
5. Paiement
Les paiements sont effectués via carte bancaire, PayPal et virement]. Le paiement est exigé intégralement au moment de la commande. Les transactions sont sécurisées via [fournisseur de service de paiement].
6. Livraison
Les commandes seront expédiées à l’adresse fournie lors de la commande. Le délai de livraison dépend du mode de livraison choisi et sera indiqué lors de la validation de la commande. Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination.
- Délai de livraison estimé en stock : 24/48H
- Délai de livraison estimé sur commande : 7-10 jours
- Zones de livraison : France
En cas de retard de livraison, un email sera envoyé pour vous en informer.
7. Droit de rétractation et retour
Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à fournir de motif. Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non endommagé et dans son emballage d’origine, si applicable.
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur, sauf en cas de produit défectueux.
Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez nous contacter à contact@mathieu-capdegelle.fr avec votre numéro de commande.
8. Remboursement
Une fois le produit retourné et inspecté, un remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours via le même mode de paiement utilisé pour la commande. Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursables.
9. Propriété intellectuelle
Les textes, couvertures et autres contenus présents sur le site [Nom du site] sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite sans l’accord préalable de l’auteur.
10. Responsabilité
mathieu-capdegelle.fr ne pourra être tenue responsable de tout dommage indirect lié à l’achat de produits sur son site, y compris les pertes de profit ou les perturbations commerciales.
11. Données personnelles
Les informations personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement et à la livraison des commandes. Elles sont traitées conformément à notre [Politique de confidentialité].
12. Modification des CGV
[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions s’appliqueront aux commandes passées après leur publication sur le site.
13. Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence de l’acheteur ou du lieu d’établissement de l’entreprise.